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1. Édition du site

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Propriétaire du site :
CITYSCAN
Forme juridique : SELAS, Société d’exercice libéral par action simplifiée
Capital social : 1.000 €
SIREN : 942 596 032
R.C.S. : Nanterre
Adresse du siège social : 5 rue Gardenat Lapostol 92150 Suresnes FRANCE

Contact :
Téléphone : 01 86 30 05 60
Email : contact@city-scan.fr

Directeur de la publication :
CITYSCAN, représentée par son président, Abderrahmane Hedjouje
Contact : contact@city-scan.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

CityScan est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CityScan.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

CityScan ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://city-scan.fr.

Le site a pour vocation d’informer les patients sur les centres d’imagerie et les examens. Les informations médicales présentes sur ce site sont données à titre indicatif et délivrées « telles quelles ». Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale ou l’avis d’un professionnel de santé.

A ce titre, CityScan ne saurait en aucune manière être tenu pour responsable des conséquences de l’usage ou de l’impossibilité d’usage des informations fournies sur ce site, ni implicitement ni explicitement. En aucun cas CityScan, ses employés ou partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des conséquences d’éventuelles actions entreprises ou des décisions prises après la lecture des informations de ce site, malgré la présente mise en garde.

CityScan s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

CityScan se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées sur le site https://city-scan.fr. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site,
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5. Gestion des données personnelles

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Les données collectées via le formulaire de contact ou lors de la navigation (cookies) sont destinées exclusivement à la gestion des demandes de rendez-vous et à l’analyse de trafic interne. Aucune donnée médicale personnelle sensible n’est stockée directement dans la base de données du site web.

Si vous nous communiquez votre numéro de téléphone via le formulaire de contact, nous vous informons que conformément à l’article L223-2 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique en vous rendant sur le site
http://www.bloctel.gouv.fr

Pour l’exercice de vos droits, envoyez un message à : contact@city-scan.fr. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés,
vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), nous vous invitons à lire notre Politique de Confidentialité.

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